Le site des salariés ambulanciers

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Index,D8340 , 20031242, AJ, ANA, CPN, CRM, CTE, HS, MT, NPF,PERM,

RQ, TC, TH, TTE AC, AM,  Ambulanciers, EMP

 

Calcul du travail effectif

 

 

TITRE II : DURÉE DU TRAVAIL.
Décompte et rémunération du temps de travail des personnels ambulanciers roulants.

 

en vigueur étendu

 

 Accord cadre 2000/05/04



Article 3.1
Principe

a) Le décompte du temps de travail des personnels ambulanciers roulants
à temps plein est établi dans les conditions ci-dessous :

Afin de tenir compte des périodes d'inaction (notamment au cours des services de permanence), de repos, repas, pauses, coupures et de la variation de l'intensité de leur activité, la durée du travail effectif des personnels ambulanciers roulants est décomptée sur la base du cumul hebdomadaire de leurs amplitudes journalières d'activité, telles que définies à l'article 2 b ci-dessus, ( page amplitude ) pris en compte pour 75 % de sa durée à l'issue d'une période transitoire de 3 ans dont les étapes sont définies comme suit :

- au plus tard à compter du 1er jour du mois suivant l'arrêté d'extension du présent accord-cadre et jusqu'au 31 décembre 2000, le cumul des amplitudes est pris en compte pour 72 % de sa durée ;

- à compter du 1er janvier 2001 et jusqu'au 31 décembre 2001, le cumul des amplitudes est pris en compte pour 73 % de sa durée ;

- à compter du 1er janvier 2002 et jusqu'au 31 décembre 2002, le cumul des amplitudes est pris en compte pour 74 % de sa durée ;

- à partir du 1er janvier 2003, le cumul des amplitudes est pris en compte pour 75 % de sa durée.

 


Puis celui ci

 

TITRE II : DURÉE DU TRAVAIL.
Définitions et limites maximales.

 en vigueur étendu

 

a) Temps de travail effectif

Services de permanence.

Les services de permanence, indispensables pour assurer la continuité du service des entreprises privées de transport sanitaire, sont les périodes de nuit (entre 18 heures et 10 heures), les samedis, dimanches et jours fériés (entre 6 heures et 22 heures), au cours desquelles le salarié est en permanence prêt à intervenir immédiatement pour effectuer un travail au service de l'entreprise y compris pour assurer la régulation.
Ces services de permanence constituent un temps de travail effectif.

Je peux  donc déduire que le calcul dois se faire dans les conditions suivantes

  1. En premiers lieu calculer les heures d'amplitude de 1ere catégorie ou si vous préférez toutes les heures qui ne sont pas de la permanence.

    Exemple: lundi 12 heures+mardi 10 heures + vendredi 10 heures =32 heures d'amplitude journalière.
  2. retirez de ces 32 heures le coefficient et vous trouverez le temps de travail effectif de 1ere catégorie
  3. Puis calculer le nombre d'heures de permanences que vous avez effectuer dans le semaine : exemple: 2 permanences à 12 heures de travail effectif = 24heures de permanences.

  4.  

  5. Vous additionner 32 heures + 24 heures = 56 heures de temps de travail effectif dans la semaine payées.

  6. Calculez vos heures sup.  Rentrez en ligne de compte les HS, les primes de paniers et les I.D.A.J.

 

      N'hésitez pas à nous dire ce que vous en pensez.